Mentions légales
Propriétaire du site : Vincent Beetschen, vigneron-encaveur, chemin de Bourdouzan 5, 1183 Bursins, Suisse
tél 079 590 79 89
2. Coordonnées de contact
Vincent Beetschen, vigneron-encaveur, chemin de Bourdouzan 5, 1183 Bursins, Suisse tél 079 590 79 89
Entreprise en raison individuelle, exploitation agricole reconnue ayant son centre à 1183 Bursins VD Suisse, dispensée d’inscription au RC (selon art. 931 CO)
TVA : CHE-115.805.378
Label Bio Suisse CH-Bio-006
3. Objectifs du site
Promouvoir et vendre les produits issus du domaine (vins et boissons)
4. Hébergement du site
Infomaniak 1227 Genève Suisse
5. Propriété intellectuelle
© Vincent Beetschen (adresse voir point 1)
Les données personnelles sont collectées, traitées et protégées conformément à la Loi fédérale suisse sur la protection des données du 1er septembre 2023
7. Loi applicable
Droit suisse. Le for est à Bursins VD Suisse
8. Vente d’alcool
La loi interdit la vente de vin aux personnes de moins de 16 ans.
9. Garantie d’origine des vins
La Côte (Vaud) appellation d’origine contrôlée
Les vins du domaine sont produits à 100% à partir des raisins issus des vignes de ce dernier, situées sur les communes de Coinsins, Bursins et Gilly (aucun achat de raisin ou de vin à des tiers)
10. Transactions en CHF
TVA 8.1% incluse